Bien plus que le premier traité de droit international écrit par un auteur asiatique à être publié aux presses universitaires d’Oxford ou de Cambridge, l’ouvrage écrit par Yasuaki Onuma est une œuvre impressionnante, réfléchie et magistrale.^{Footnote 1} Tout internationaliste d’aujourd’hui devrait la lire ou, au moins, la feuilleter en s’aidant de l’index (mais pas d’une table détaillée des matières, étrangement manquante). Le livre que le maître nippon livre aujourd’hui se caractérise en effet par une tentative de renouveler en profondeur le traitement de pratiquement tous les thèmes “classiques” du droit international (à l’exception d’ailleurs un peu surprenante du droit international pénal) tout en évitant un dogmatisme malvenu. Si certains passages penchent inévitablement du côté de la description, leur analyse est toujours dynamisée par la défense et la justification de thèses fortes. L’auteur a ainsi écrit, sur douze ans et en reprenant et développant des idées déjà largement abordées dans des travaux antérieurs,^{Footnote 2} un livre-fleuve d’une grande hauteur de vue et surtout jamais ennuyeux – un tour de force pour un texte de quelques 700 pages.

Les thèses qui y sont défendues découlent largement de l’approche spécifique choisie par l’auteur. Celle-ci se veut non-dogmatique (fondée sur les discours et les croyances des acteurs juridiques plutôt que sur des principes personnels), réaliste (c’est-à-dire tirée de ce que disent effectivement – notamment – les États et les juges plutôt que sur ce qu’ils disent qu’ils disent), exhaustive (via l’examen et l’évocation de tous les discours sur le droit international tenus par tous les acteurs), fonctionnaliste (comment le droit international “fonctionne”-t-il?) et enfin “trans-civilisationnelle.” D’une manière générale, cette approche “trans-civilisationnelle” vise à éviter de réduire le droit international aux politiques juridiques extérieures propres à certains États, ou à des traditions doctrinales nationales qui par une forme de dissonance cognitive essaient généralement de justifier les positions de “leur” État.^{Footnote 3} En pratique, cette approche a surtout vocation à s’émanciper de la présentation occidentale traditionnelle du droit international sans tomber dans l’ornière d’une autre vision “particulière” du droit international.^{Footnote 4}

Tout en assumant être nécessairement influencé par sa position de juriste japonais et par ailleurs de “human rights activist” du début du vingt-et-unième siècle, le professeur Onuma entend ainsi prendre en compte toutes les perspectives existantes sur le droit international.^{Footnote 5} Comme on l’a déjà suggéré, il s’agit non seulement des perspectives d’États différents, mais également, à côté de celles des “committed politicians and bureaucrats”, de celles des “experts, activists, journalists, media institutions, non-governmental organizations (NGOs), and many other actors including the judiciary that allows international legal norms to be realized.”^{Footnote 6}

Chose intéressante, l’adoption de cette démarche qui insiste sur la “plurality of civilizations and cultures that have long existed throughout human history”^{Footnote 7} est également justifiée par un but pratique: permettre une adaptation du droit et des institutions internationales à la redistribution en cours de la puissance — notamment de l’Occident vers d’autres États et en particulier la Chine — en évitant au maximum les conflits armés qui pourraient naître de la confrontation de conceptions intéressées, variables et irréconciliables du droit international, et en évitant également le passage pur et simple à une nouvelle domination que le droit international ne ferait que refléter.^{Footnote 8} Bref, il s’agit d’atténuer les inévitables chocs à venir en suggérant des évolutions ou, tout du moins, en proposant des terrains possibles de discussion.

Parmi les thèses les plus importantes de l’ouvrage, on relèvera les suivantes:

1. Les notions de base concrètement utilisées aujourd’hui pour penser et formuler le droit international ont été dégagées par des juristes masculins d’États occidentaux puissants. Ce fait pose un problème de légitimité mais également un problème d’efficacité du droit international dans la mesure où une part croissante de la puissance est exercée par des États non-occidentaux qui ont des conceptions du droit que les énoncés positifs de ce dernier ne traduisent pas.^{Footnote 9} Dans le même esprit, un gouffre grandit entre l’émergence de puissances économiques telles que la Chine ou l’Inde et la domination occidentale des institutions économiques et financières internationales.^{Footnote 10} Pour ce type de raison et plus largement parce que la formulation positive du droit international et les pratiques qui s’y attachent ne concordent pas toujours avec la justice, il faut s’abstenir d’idolâtrer la version actuelle du droit international.^{Footnote 11}

2. L’idée selon laquelle le droit est d’abord ce qui est décidé par les tribunaux est d’origine occidentale, spécialement anglo-américaine, mais doit être écartée.^{Footnote 12} Le procès est une pathologie du droit et non son essence;^{Footnote 13} un droit sans juge est et a été considéré comme normal dans de nombreuses sociétés dans l’histoire humaine.^{Footnote 14} L’analyse du droit international au vingtième siècle est partielle et accorde une place excessive au juge international;^{Footnote 15} dans la plupart des domaines, les juges internationaux et notamment la CIJ ne jouent pas de rôle important dans la résolution des litiges interétatiques.^{Footnote 16} Dans de nombreux cas, la décision juridictionnelle ne peut pas mettre fin à ce qui constitue l’antagonisme de fond entre deux ou plusieurs États.^{Footnote 17} Parfois, certaines caractéristiques du droit comme la cohérence, l’applicabilité universelle, la rigidité et le formalisme empêchent qu’il serve efficacement à la résolution de litiges.^{Footnote 18} Dans le cas des îles Senkaku que la Chine et le Japon se disputent, “se contenter de projeter les concepts actuels de souveraineté territoriale, de territoire étatique et d’autres concepts du droit international sur le passé ne contribue pas forcément au traitement et au règlement du conflit”.^{Footnote 19} La fonction la plus importante du droit international est la prévention et non le règlement des conflits et le droit international joue un rôle important,^{Footnote 20} non seulement comme outil de résolution des différends, mais encore comme moyen de justifier une situation ou de communiquer.^{Footnote 21}

3. “[P]our l’immense majorité de l’humanité, le vint-et-unième siècle sera l’ère de la construction des États-nations.”^{Footnote 22} Aucun acteur non-étatique ne peut remplacer l’État pour maintenir l’ordre global d’une société.^{Footnote 23} Néanmoins, le temps où les hommes considéraient l’État comme le seul acteur légitime dans la gestion des affaires publiques est révolu.^{Footnote 24}

4. Il est inapproprié de faire des organisations non-gouvernementales (ONG) des agents du bien. Comme tout acteur dont les activités peuvent influer sur la société en général, les ONG doivent savoir qu’elles sont responsables de leurs actes.^{Footnote 25} Comme les gouvernements occidentaux, les ONG tendent dans leurs discours, leurs manières de penser et leurs références culturelles, à être modernes, occidentalo-centrées et ignorantes des cultures et religions non-occidentales.^{Footnote 26}

D’une manière générale, les spécificités du contenu et des thèses de l’ouvrage paraissent davantage tenir au souci d’exhaustivité de l’auteur (la prise en compte de tous les discours, la description de l’évolution historique du droit international) qu’à une présentation où la pratique et les points de vues occidentaux tiendraient une place significativement réduite. Ceux-ci forment bien l’essentiel du livre, qui les met seulement opportunément en perspective en les replaçant dans un monde fait d’opinions et de pratiques très différentes, et dans une histoire longue où les vues occidentales n’ont pas toujours dominé. Le lecteur est ainsi amené à relativiser tant le contenu que la domination de ces pratiques et représentations. Dans un sens comparable mais plutôt à l’égard de la domination de la “vie” du droit international par les exécutifs et les diplomates, Onuma accorde dans de nombreuses parties des développements nombreux et très informatifs aux points de vue et raisonnements propres aux organisations non-gouvernementales, aux universitaires et aux juges nationaux. C’est une grande qualité de l’ouvrage car si la plupart des manuels et traités contemporains de droit international admettent le principe de l’importance de ce que disent et font ces acteurs, ils sont généralement peu diserts à leur propos.

Dans de nombreux passages, l’approche “trans-civilisationnelle” infléchit ou enrichit ce qu’on lit d’ordinaire. Il en va par exemple ainsi de certains développements sur la nationalité ou le recours à la force, et plus encore de deux chapitres exceptionnellement profonds sur les droits de l’homme (un chapitre qui fait par exemple une place originale et essentielle à la Déclaration de Vienne de 1993) et sur l’écologie. Toutefois, la partie où l’approche “trans-civilisationnelle” ou “objective” change le plus fortement la présentation courante du droit international est, assez naturellement, celle consacrée à l’“histoire du droit international.”

Dans cette partie, l’auteur admet que le droit international actuellement positif est en grande partie issu d’un droit conçu par et pour les Européens, puis par et pour les Occidentaux. Il rejette cependant l’idée qu’il s’agissait bien de droit international “in the geographical sense of the term” avant l’Acte de Berlin (1885) et le traité de Shimonoseki entre la Chine et le Japon (1895)^{Footnote 27} ou encore qu’il était “globally valid in the formal sense” avant que “most nations representing humankind” soient “subjects of international law” et donc avant que les nations décolonisées le reconnaissent librement dans les années 1960.^{Footnote 28} De la même manière, un droit de la mer véritablement global ne serait né qu’après la Seconde Guerre mondiale.^{Footnote 29} L’auteur s’oppose également au présupposé — généralement implicite mais bien présent — selon lequel l’expansion du droit international des Occidentaux s’est faite sur une page blanche, et il présente au contraire le droit international comme une espèce de droit d’un “grand espace” européen (puis occidental) en lutte avec deux autres “grands espaces normatifs,” le musulman et le chinois, qu’il finit par vaincre et auxquels il s’est progressivement substitué.^{Footnote 30} Cette nouvelle présentation nous semble globalement convaincante mais on peut être surpris de l’absence (totale) de l’Afrique subsaharienne et par celle des Amériques et des États asiatiques non-chinois dans cette nouvelle histoire.^{Footnote 31} Une telle absence est étonnante, non seulement parce que n’envisager les espaces normatifs soumis par les Européens que comme des espaces régionaux ignore le fait que ce qui a d’abord été soumis, ce sont des ordres politico-juridiques relativement indépendants (autrement dit, en partie comparables aux États européens), mais encore parce que, par exemple dans la période 1433–1521, “il est possible d’identifier dans l’Amérique précolombienne un ordre juridique international dépassant le stade d’un ensemble de phénomènes épars.”^{Footnote 32}

Quoi qu’il en soit, le grand traité de Yasuaki Onuma incarne peut-être l’entrée, dans le droit commun des ouvrages généraux de droit international, des considérations jusque là surtout développées dans des travaux plus spécifiques, sur l’apport des États non-occidentaux au droit international.^{Footnote 33} Mais un peu de la même manière que l’Oxford Handbook of the History of International Law se veut une manière de dépasser l’européo- ou l’occidentalo-centrisme^{Footnote 34} sans toujours parvenir à convaincre à cet égard,^{Footnote 35} l’ouvrage d’Onuma paraît très marqué par cet occidentalo-centrisme, ou plus exactement, par une pensée moderne et libérale d’origine occidentale. Cette remarque n’est pas un jugement extérieur sur la démarche de l’auteur mais la constatation de ce qu’il dit de lui-même. Onuma assume en effet très honnêtement son orientation moderne. Il a été et reste un “activiste des droits de l’homme,” les auteurs qui l’ont le plus influencé sont des auteurs modernes issus de l’Occident, spécialement ceux des seizième et dix-septième siècles,^{Footnote 36} et il est comme d’autres un “chil[d] of Grotius, Kant and Marx and therefore “Europea[n]” in the figurative sense of the term.”^{Footnote 37}

Si l’auteur adhère si ouvertement à la pensée moderne, c’est qu’il estime que, de manière très claire, celle-ci est supérieure aux pensées non-modernes. Il qualifie d’ailleurs celles-ci de “pré-modernes,” montrant par là le point de vue duquel il se place et le caractère linéaire et “progressiste” de l’histoire qu’il raconte. La pensée moderne est émancipatrice et égalitaire tandis que les pensées “pré-modernes,” c’est-à-dire en vérité classiques ou non-modernes, reposent pour la plupart sur des hiérarchies discriminatoires^{Footnote 38} et sont toutes grevées à un degré ou à un autre de “traditional ‘vices’” comme la superstition, le paternalisme ou la discrimination.^{Footnote 39}

Il est difficile de ne pas voir là une représentation de l’histoire du monde, et notamment de l’histoire des idées, typiquement issue de l’historicisme progressiste occidental, une représentation elle-même moderne, historiquement marquée et particulièrement idéologique et normative. En pratique, cette représentation aboutit à fonder des hiérarchies globales (censées être évidentes ou naturelles mais qui sont très discutables) et à justifier toutes sortes de pratiques paternalistes ou oppressives. Ici, elle nous semble aveugler sur la réalité d’évolutions historiques massives en procédant à de véritables inversions dans l’histoire des idées. On lit ainsi par exemple dans l’ouvrage que la notion de “mission civilisatrice” constamment avancée au dix-neuvième siècle pour justifier la colonisation n’est pas issue de la théorie des stades de Turgot et d’Adam Smith, ou d’autres théories modernes nouvelles à la fin du dix-huitième siècle et au dix-neuvième siècle, mais qu’elle est une “idée pré-moderne” issue du droit romain.^{Footnote 40} De même, l’“égalité des nations” n’est pas tant le concept central du droit des gens “classique” des seizième, dix-septième et dix-huitième siècles, celui de Vattel ou même de Vitoria, mais une “novel idea” du “modern European international law” qui est censé continûment progresser du dix-septième au dix-neuvième siècles.^{Footnote 41} Les éléments de résistance au colonialisme et à l’impérialisme qu’on trouve dans la pensée classique, de Francisco Vitoria à Emer de Vattel, sont si sous-estimés par l’ouvrage^{Footnote 42} que le recul considérable de l’idée d’égalité dans les pensées juridiques internationalistes au dix-neuvième siècle en devient à peu près invisible, et passe à tort pour une sorte de persistance d’idées hiérarchiques qui ne pourraient être qu’anciennes.^{Footnote 43} Même si des nuances doivent naturellement être apportées à cette opposition, la différence entre un droit des gens égalitaire tissé de réciprocité et un droit international impérialiste et inégalitaire est pourtant à peu près impossible à ignorer si on compare, par exemple, Francisco Vitoria et Emer de Vattel d’un côté, et James Lorimer et Henry Wheaton de l’autre.

Pour ces raisons et d’autres encore, la critique que fait Onuma d’une narration “occidentalo-centrée” du droit international, ou de visions du monde et de l’homme qui se prétendent universelles mais qui sont en vérité historiquement et culturellement marquées, n’est pas toujours cohérente ou convaincante. Souvent, elle ressemble à une critique moderne — pertinente — de certains aspects de la modernité, à une critique à la mode occidentale d’une partie de la pensée occidentale, davantage qu’à la critique “externe” ou radicale de l’Occident ou de la Modernité que suggère l’idée de perspective “trans-civilisationnelle.”

Il faut dire que l’auteur admet que le droit international a été exporté par des Européens modernes et qu’en ce sens ce droit est un “product of modernity.”^{Footnote 44} Or, même si “the task of the study of international law is not limited to simply interpreting rules of existing international law by tacitly assuming that international law is something good,” ce droit international porte en lui une promesse d’égalité qui le rend incontestablement préférable aux systèmes régionaux qu’il a supplantés, dans la mesure où ceux-ci étaient tous hiérarchiques et oppressifs.^{Footnote 45} Dans le même sens, même s’il faut se garder de déifier les droits de l’homme,^{Footnote 46} ils sont “something good” ou “a great idea and institution.”^{Footnote 47} Dans l’esprit de l’auteur, les droits de l’homme et la conception individualiste de l’homme qu’ils impliquent sont, clairement et dans leur ensemble, préférables (et non par exemple “intégrables” ou simplement “combinables”) aux multiples pensées insistant sur le caractère social et socialement construit de l’homme, et sur le type de droit qui en découle. Sa conclusion est donc que “[t]he idea and institution of human rights should definitely be universalized in the twenty-first century world.”^{Footnote 48} De la même manière, bien que “the current situation has revealed various negative consequences of excessive deregulation,” “[i]t is true that rigid international legal regulation is neither possible nor desirable for the smooth functioning of global economies.”^{Footnote 49}

Bien sûr, ces remarques doivent être nuancées par le fait qu’Onuma n’hésite pas à démasquer les jeux de pouvoir derrière certains instruments^{Footnote 50} et formes institutionnelles du droit international économique,^{Footnote 51} à souligner l’hypocrisie de certains principes ou l’échec de certaines politiques capitalistes extrémistes,^{Footnote 52} ou encore à relayer des critiques venant des États non-occidentaux ou des ONG.^{Footnote 53} Il le fait cependant avec une mesure telle, et surtout à travers une critique si “interne” à la pensée moderne et libérale occidentale, qu’elle fait parfois douter du caractère vraiment radical de son questionnement et du caractère novateur de sa proposition. Globalement, le libéralisme politique et économique que véhicule le droit international actuel est objectivement supérieur aux autres idéologies politiques et économiques ayant existé et — apparemment — pouvant exister.

En revanche, il est un chapitre où l’on trouve une critique forte des bases de la pensée libérale et plus encore du mode de vie occidental productiviste et consumériste.^{Footnote 54} D’une manière probablement symptomatique d’un mouvement général de la pensée occidentale actuelle et de demain, il s’agit du chapitre consacré à la “protection de l’environnement global.” Même si les intitulés de ce chapitre sont pleins de connotations anthropocentrées (la nature “environnerait” l’homme et celui-ci devrait non pas la respecter parce qu’il s’y trouve mais la “protéger” … contre lui-même!), la charge contre la “Materialistic Civilization”^{Footnote 55} et contre la priorité conférée par le “classical liberalism” à des pouvoirs “individuels” a priori illimités (et donc contre la primauté de la réparation ex post facto sur la prévention ou la précaution) peut difficilement ne pas être remarquée.^{Footnote 56} De manière également intéressante, l’auteur inclut dans ce chapitre sur “l’environnement” les soucis particulièrement “antimodernes” (et présentés comme tels) de préserver et transmettre le “Cultural Heritage”^{Footnote 57} et d’être équitable à l’égard de “générations futures” qui souffriront probablement autant qu’elles profiteront de notre conception matérialiste du progrès.^{Footnote 58} Cette organisation du chapitre et les critiques qu’on y trouve montrent la profondeur de la réflexion de l’auteur sur ce sujet … et font parfois penser que des conclusions plus radicales devraient en être tirées dans d’autres chapitres de l’ouvrage, notamment sur l’économie.

Un dernier aspect important de l’ouvrage de Yasuaki Onuma est qu’il est très attentif aux opinions des “citoyens ordinaires” sur le droit international, et donc soucieux que ce droit soit compréhensible par ces citoyens et réponde effectivement à leurs besoins et aspirations tels qu’ils les comprennent.^{Footnote 59} Le projet de l’auteur n’est donc pas uniquement d’organiser la coexistence d’un droit international commun et d’une pluralité de civilisations, mais également de combiner droit international obligatoire et globalement respecté et véritables démocraties nationales. C’est peu dire que cet objectif politique est ambitieux, pertinent et stimulant et que les internationalistes trouveront dans cet ouvrage fondateur de quoi travailler à le poursuivre.